située en Franche-Comté dans le département du Doubs

Archive for janvier 31st, 2012

Conseil municipal du 27 janvier 2012

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JANVIER 2012 SEANCE ORDINAIRE Date de convocation : 23 janvier 2012 Ouverture de Séance : 20 h 30 Le Conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques VENDITTI, Maire. Présents : Madame Marguerite ANTOINE, Messieurs →