Conseil Municipal du 19 Décembre 2008
MAIRIE DES TERRES DE CHAUX 25190 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 décembre 2008 SEANCE ORDINAIRE Ouverture de la séance à 19h45 Date de convocation : 15/12/2008 Le Conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. Jean-Jacques VENDITTI, Maire. Etaient présents : Tous les membres du conseil, Madame →