Le circuit sélectif de 7 km est à effectuer 6 fois pour les Pass’ D3, D4 et féminines, avec un départ devant l’église de Chaux à 12 h 30. Pour les catégories D1 et D2, le départ fictif sera donné à Chaux à 14 h 45 et le départ réel à Froidevaux, à 15 h pour parcourir 7 fois le circuit.
Organisée par le CC Étupes avec l’implication importante de Léon Bonvalot, cette manifestation sportive est patronnée par les municipalités locales et voisines, les commerçants, artisans.
Le conseiller général ainsi que de nombreux sympathisants des Terres de Chaux et environs ont également apporté leur contribution à l’organisation de cet événement.

Fermeture du secrétariat :

Le secrétariat de mairie sera fermé :

 le vendredi 27 avril 2012,

 le lundi 30 avril 2012,

 le lundi 07 mai 2012.

Course cycliste sur route : Prix de LES TERRES DE CHAUX

Le grand prix Cycliste annuel des Terres de Chaux se tiendra le dimanche 13 mai 2012 (Ouverture du site de 10H à 18H) :

 10 tours sur le circuit habituel dans le sens CHAUX – COURCELLES – CHATILLON – CHAUX.

 Fin prévue vers 17 heures 00 à CHAUX LES CHATILLON.

Par mesure de sécurité, il est demandé de ne pas laisser divaguer les animaux.

Venez nombreux encourager les coureurs !

 Elections présidentielles et législatives :

Le second tour pour les élections présidentielles aura lieu le dimanche 6 mai 2012.

Les élections législatives auront lieu le dimanche 10 juin 2012 pour le premier tour et le 17 juin 2012 pour le second tour.

Opération brioche 2012 :

Des brioches ont été offertes à la population, rapportant la somme de 298, 00 € au profit de l’ADAPEI.

Merci aux généreux donateurs.

POUR DECLARER VOS REVENUS, PENSEZ INTERNET !
La télédéclaration, c’est :
SIMPLE

• déclaration depuis n’importe quel ordinateur ;
• formulaire adapté à toutes les situations ;
• aucun justificatif à envoyer (mais à conserver) ;
• calcul immédiat de l’impôt et aide en ligne.

SOUPLE

• déclaration ou correction à tout moment, 7j/7, 24h/24 ;
• aucun déplacement ni courrier ;
• délai supplémentaire.

SÉCURISÉ

• accès par identifiants personnels ;
• accusé de réception électronique immédiat.

ÉCOLOGIQUE

• attitude éco-responsable : déclaration « zéro papier ».

Alors dès la fin avril, rendez-vous sur www.impots.gouv.fr et simplifiez-vous la vie!

MAIRE INFOS N°2

Emplois saisonniers : été 2012 :

Pour les vacances d’été 2012, la commune recrute des jeunes âgés de 18 ans pour divers travaux d’entretien des espaces verts.

Les candidatures sont à adresser en mairie avec photocopie de la carte d’identité jointe, avant le lundi 30 avril 2012.

Foire à la saucisse 2012 :

La Foire de la Saucisse de SAINT HIPPOLYTE aura lieu le dimanche 29 avril 2012.

Pour assurer le bon déroulement de la manifestation, la circulation sera interdite dans le sens MONTBELIARD – MAICHE ; une déviation sera mise en place par les RD 294-437 (Côte de Saint-Hippolyte à Bief).

Inscriptions à l’école maternelle de SAINT HIPPOLYTE :

VENDREDI 13 AVRIL 2012

Auront lieu les inscriptions des enfants nés en 2009 à l’école maternelle de Saint-Hippolyte

Les parents viendront à 14 heures 30 accompagnés de leur enfant (si possible) pour faire connaissance avec l’enseignante et visiter les locaux.

Si cette date ou ces horaires ne vous conviennent pas, il est possible de téléphoner à l’école au : 03.81.96.58.17 pour prendre un autre rendez-vous.

Il faudra être muni du livret de famille, du carnet de santé (les vaccins BCG et DT Polio sont obligatoires) et d’une photo de l’enfant.

De plus amples renseignements vous seront donnés sur-place.

Campagne : Impôt sur le revenu :

Voir les deux messages au verso de ce document.

 Résultats de l’opération brioches entre 2009 et 2011 :

Scrutins pour les élections présidentielles et législatives :

Les élections présidentielles auront lieu le dimanche 22 avril 2012 pour le premier tour et le dimanche 6 mai pour le second tour.

Les élections législatives auront lieu le dimanche 10 juin 2012 pour le premier tour et le 17 juin 2012 pour le second tour.

Toutes personnes désirant participer à une permanence pour tenir le bureau de vote peuvent s’inscrire en mairie pendant les heures d’ouvertures, avant le vendredi 13 avril 2012 à 18h30 (passé ce délai aucune demande ne sera prise en compte).

SEANCE ORDINAIRE

Date de convocation : 02 mars 2012 Ouverture de Séance : 20 h 30

 Le Conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques VENDITTI, Maire.

 Présents :

Mesdames Marguerite ANTOINE et Corinne GUILLERMIN, Messieurs Jean-Claude BARTHOULOT, Emmanuel BOITEUX, Christian BONVALOT, et Jean-Jacques VENDITTI.

 Absents excusés :

Messieurs Patrick BINET, Baptiste BOITEUX, Pascal BONVALOT et Hervé ROY.

Absent non-excusé :

Monsieur Patrick PEGEOT

 Les conseillers présents représentant la majorité des membres en exercice, il a été procédé à la nomination de Madame Marguerite ANTOINE, secrétaire de séance.

 ORDRE DU JOUR

Suite à une erreur de transcription sur l’ordre du jour, on pouvait lire n° 27 – Camion Pizza au lieu du n°28 -Camion Pizza au numéro de la dernière délibération.

Accord du conseil pour modifier cette erreur.

Délibérations :

  N°22-2012 : Vote des 4 taxes :

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de ne pas augmenter les taxes (impôts) pour l’année 2012, il rappel que depuis 2001 les taxes n’ont subit qu’une seule augmentation de 2% en 2010 contre un baisse de 6% en 2002.

 Monsieur le Maire précise que les travaux sont programmés selon la possibilité des finances communales sans inclure une surcharge financière pour les habitants de la commune pour la réalisation de ceux-ci.

Monsieur le Maire explique que depuis 2011 le taux voté pour les 4 taxes comprend la part du Fonds National de Garantie Individuelle des Ressources (FNGIR).

 Montant des produits attendus : 31 022 €

FNGIR : 4 431 €

Montant réel du produit attendu : 31 022 – 4 431 = 26 591 €

 Monsieur le Maire fait part aux membres du Conseil Municipal de l’état de notification des bases prévisionnelles de fiscalité directe locale et allocations compensatrices (état n°1259).

 Monsieur le Maire propose au Conseil de ne pas modifier les taux et de les laisser fixer à :

Donc le coefficient de variation proportionnelle serait de : 1, 000 000 %

 Après discussion et délibération, le Conseil municipal approuve la proposition du Maire.

 Le résultat du vote est le suivant :

 Pour : 6  Contre : 0  Blanc : 0

N°23-2012 : Vote du Compte de Gestion 2011 :

Le compte de gestion et la copie conforme du compte administratif 2011 (dépenses fonctionnement et d’investissement).

 Extrait du compte de gestion 2011 : Budget Communal :

Monsieur le Maire présente le compte de gestion 2011 du budget communal.

 Les résultats sont présentés en conformité avec le compte administratif 2011. Monsieur le Maire propose l’adoption de ce compte de gestion de l’année 2011.

 Délibération :

 Le Conseil Municipal, l’exposé entendu, et après en avoir délibéré :

• Approuve le compte de gestion 2011 du budget communal de la commune de TERRE DE CHAUX.

Le résultat du vote est le suivant :

 Pour : 6  Contre : 0  Blanc : 0

N°24-2012 : Vote du Compte Administratif 2011 :

Conformément au Code Général des Collectivités Territoriales (C.G.C.T.) et durant cette délibération, Monsieur le Maire, Jean-Jacques VENDITTI, est sorti de la salle.

 Conformément à l’article L2121-14 du Code Général des Collectivités Territoriales (C.G.C.T.), le conseil municipal élit Monsieur Christian BONVALOT pour présider la séance.

 Monsieur Christian BONVALOT présente le compte administratif 2011 du budget communal.

Les résultats sont présentés en conformité avec le compte de gestion 2011.

 Monsieur Christian BONVALOT, Président de séance, propose l’adoption de ce compte administratif 2011.

 Délibération :

 Monsieur le Maire ayant quitté la salle, le conseil municipal, l’exposé entendu, et après en avoir délibéré :

• Approuve le compte administratif 2011 du budget principal de la commune de LES TERRES DE CHAUX

Le résultat du vote est le suivant :

 Pour : 5  Contre : 0  Blanc : 0

Voir extrait du CA 2011 sur page suivante.

N°25-2012 : Affectation du résultat :

Le résultat du vote est le suivant :

 Pour : 6  Contre : 0  Blanc : 0

N°26-2012 : Budget Primitif :

Monsieur le Maire informe que ce budget primitif a été préparé par la commission des finances le 18 février 2012 et accepté par les membres présents : Madame Corinne GUILLERMIN, Monsieur Baptiste BOITEUX

Absent excusé : Monsieur Patrick BINET

Monsieur le Maire expose les différents investissements programmés pour l’exercice 2012 (voir compte rendu de la commission environnement du 17 février 2012).

Les travaux de la salle de convivialité seront terminés courant mars 2012, l’équipement de la cuisine ainsi que la vaisselle et autres sont inscrits au budget primitif 2012.

Il précise que le budget primitif et équilibré tant en fonctionnement et en investissement par les différentes recettes annuelles et les reports des exercices précédents.

La commune possède a ce jour un solde en caisse de 148 061, 95 € ce solde permet d’être serein pour les années à venir et il nous permettra de poursuivre notre politique de développement et l’amélioration du cadre de vie de notre village.

 Monsieur le Maire présente le budget primitif 2012 : communal.

Monsieur le Maire propose l’adoption de ce budget primitif 2012.

Délibération :

Le Conseil Municipal, l’exposé entendu, et après en avoir délibéré : Adopte le budget primitif 2012 du budget communal de la commune de LES TERRES DE CHAUX.

Le résultat du vote est le suivant :

 Pour : 6  Contre : 0  Blanc : 0

Voir extrait du BP 2012 sur page suivante.

N°27-2012 : Tarifs location de salle :

Suite aux travaux d’extension et d’aménagement du bâtiment de l’ancienne école en salle de convivialité, Monsieur le Maire propose de se prononcer sur les tarifs de location de celle-ci.

 Délibération :

Après discussion et délibération, le Conseil municipal fixe les tarifs suivants :

 Location sans utilisation de la cuisine : tarif complet

 Pour le weekend (vaisselle comprise et hors consommation d’électricité et remplacement de la vaisselle cassée) :

Personne résidente sur la commune 100.00 €

Personne extérieure à la commune 130.00 €

Association dont le siège social est sur la commune 100.00 €

Association extérieure à la commune 130.00 €

Pour une journée (vaisselle comprise et hors consommation d’électricité et remplacement de la vaisselle cassée) :

Personne résidente sur la commune 50.00 €

Personne extérieure à la commune 65.00 €

Association dont le siège social est sur la commune 50.00 €*

Association extérieure à la commune 65.00 €*

Pour un apéritif (vaisselle comprise et hors consommation d’électricité et remplacement de la vaisselle cassée) :

Personne résidante sur la commune 25.00 €

Personne extérieure à la commune 25.00 €

Pour une demi-journée (vaisselle comprise et hors consommation d’électricité et remplacement de la vaisselle cassée) :

Association dont le siège social est sur la commune Gratuit

Association extérieure à la commune Gratuit

 * La location de la salle sera gratuite pour les associations qui effectueront des activités, des loisirs pour les enfants, les personnes âgées ou pour des activités sportives, cette location s’entend sans vaisselle.

 Un chèque de caution (pour chaque location) : 30.00 €

 Prix du kW/h sera déterminé par la suite

Vaisselle cassée Le prix dépendra du tarif fixé par objet.

Le résultat du vote est le suivant :

 Pour : 6  Contre : 0  Blanc : 0

N°28-2012 : Emplacement pour camion pizza :

Vu le code général de la propriété des personnes publiques et notamment les articles L 2122-1 à L 2122-3 et L 2125-1 à L 2125-6 ;

Vu le code de la voirie routière et notamment son article L 113-2 ;

Considérant que les collectivités territoriales peuvent délivrer, sur leur domaine public, des autorisations d’occupation temporaire, que ces actes unilatéraux sont précaires et peuvent être révoqués à tout moment par la personne publique propriétaire ;

Considérant qu’ils ne confèrent pas de droits réels à l’occupant et sont soumis au paiement d’une redevance.

Monsieur le Maire fait part aux membres du Conseil Municipal de la demande émise par Madame Virginie OSTER, afin d’obtenir une autorisation d’occupation du domaine public pour un emplacement pour son camion à pizza sur notre commune pour une soirée par semaine.

Délibération :

Après discussion et délibération, le Conseil municipal décide :

• D’accepter de donner l’autorisation à Madame Virginie OSTER pour un emplacement sur le parking de l’église St Léger à Chaux-les-Châtillon.

• De ne pas fixer de redevance mensuelle ou annuelle.

Le résultat du vote est le suivant :

 Pour : 6  Contre : 0  Blanc : 0

Questions Diverses

 Cuisine de la salle de convivialité :

Nous avons réceptionné 3 estimations pour l’installation d’une cuisine équipée :

Entreprise Alain LAB 10 500 € sans les appareils ménagers,

Société Install’Nord : 13 745, 70 € cuisine équipée sans vaisselle,

Société Emann : 13 957, 50 € cuisine équipée sans vaisselle.

Date des manifestations communales :

Fête des mères : Le vendredi 1^er juin 2012 (aux Rives du Doubs)

Repas du 14 juillet : le samedi 21 juillet 2012 (à la salle de convivialité)

Repas des anciens : le samedi 1^er décembre 2012

Arbre de Noël : le samedi 15 décembre 2012 pour les enfants de 0 à 12 ans (à la salle de convivialité)

Luminaire :

Nous avons demandé à l’entreprise Fertillet Jacky, un devis pour le remplacement d’un lampadaire cassé (sur le parking de l’église St Léger) pour un montant de 800, 72 € T.T.C.

Levée de séance : 22 h 27

Monsieur le Maire

Jean-Jacques VENDITTI

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU C.C.A.S. DU 09 mars 2012

SEANCE ORDINAIRE

Date de convocation : 02 mars 2012 Ouverture de Séance : 20 h 00

Le Comité du C.C.A.S. légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques VENDITTI, Maire.

   Présents : Mesdames Marguerite ANTOINE, Françoise BEURET, Nicole CHOULET, Francine FLEURY Corinne GUILLERMIN et Monsieur Jean-Jacques VENDITTI

 Absent(e)s excusé(e)s : Madame Delphine NICOLE, Messieurs Pascal BONVALOT et Hervé ROY 

Les conseillers présents représentant la majorité des membres en exercice, il a été procédé à la nomination de Madame Francine FLEURY, secrétaire de séance.

ORDRE DU JOUR

DELIBERATIONS

Le Comité a pris l’ensemble des décisions suivantes :

Délibération n°07-2012 : Vote du Compte de Gestion 2011 :

Le compte de gestion et la copie conforme du compte administratif 2011 (dépenses fonctionnement et d’investissement).

Extrait du compte de gestion 2011 : Budget C.C.A.S. :

Monsieur le Président présente le compte de gestion 2011 du budget C.C.A.S.

Les résultats sont présentés en conformité avec le compte administratif 2011. Monsieur le Président propose l’adoption de ce compte de gestion de l’année 2011.

 Délibération :

Les membres du comité, l’exposé entendu, et après en avoir délibéré :

• Approuve le compte de gestion 2011 du budget C.C.A.S. de la commune de TERRE DE CHAUX.

Le résultat du vote est le suivant :

 Pour : 6  Contre : 0  Blanc : 0

Délibération n°08-2012 : Vote du Compte Administratif 2011 :

Conformément au Code Général des Collectivités Territoriales (C.G.C.T.) et durant cette délibération, Monsieur le Président, Jean-Jacques VENDITTI, est sorti de la salle.

Conformément à l’article L2121-14 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), le comité du CCAS élit Madame Marguerite ANTOINE pour présider la séance.

  Les résultats sont présentés en conformité avec le compte de gestion 2011.

 Madame Marguerite ANTOINE propose l’adoption de ce compte administratif 2011

Délibération :

 Le comité du C.C.A.S, l’exposé entendu, et après en avoir délibéré :

• Approuve le compte administratif 2011 du C.C.A.S.

Le résultat du vote est le suivant :

  Pour : 5  Contre : 0  Blanc : 0

Voir page « vue d’ensemble » du CA 2011.

Délibération n°09-2012 : Vote du Budget Primitif 2012 :

Monsieur le Président du C.C.A.S présente le budget primitif C.C.A.S. 2012.

Monsieur le Président du C.C.A.S. propose l’adoption du budget primitif 2012.

Délibération :

Le comité du C.C.A.S., l’exposé entendu, et après en avoir délibéré :

• Adopte le budget primitif 2012 du C.C.A.S. de la commune de LES TERRES DE CHAUX.

Le résultat du vote est le suivant :

 Pour : 6  Contre : 0  Blanc : 0

Voir page « vue d’ensemble » du BP 2012

 Levée de séance : 20 h 20

Monsieur le Président

Jean-Jacques VENDITTI

Encombrants 2012 :
Le Mardi 20 mars 2012,
Le Mardi 19 juin 2012,
Le Mardi 16 octobre 2012.

Fleurissement du village : Année 2012 :

Une réunion aura lieu le vendredi 24 février 2012 à 20 h 00 à la Mairie.

Toutes les personnes intéressées peuvent y assister.

Accès aux bennes et bacs roulants en période hivernale :
Message de  : VEOLIA PROPRETE

Comme chaque année, nous sommes confrontés à des chutes de neige qui engendrent des difficultés lors de notre passage chez vous.
Nous vous rappelons que pour effectuer la prestation de collecte de vos déchets il est impératif que l’accès aux bennes et bacs à roulettes se réalise en toute sécurité.
Pour ce faire nous vous sollicitons et vous demandons de bien vouloir déneiger et saler les voies d’accès aux bennes et bacs roulants.

D’autre part il peut arriver que les déchets exposés à la pluie et où la neige soient gelés dans les bacs et présentent des difficultés lors du vidage.
Afin de minimiser ce type d’incident nous vous saurions gré de bien vouloir fermer les couvercles des euroconteneurs et autres bacs.
Vous l’aurez compris la sécurité est l’affaire de tous, c’est pourquoi nous comptons sur votre collaboration afin que la période hivernale se déroule dans les meilleurs conditions.

Association TERRES VIVANTES : Soirée Chorale :

Le samedi 25 février 2012 à 20h30 à l’Eglise Saint Léger,

L’Association TERRES VIVANTES organise un concert par la Chorale des voies du Déssoubre et Jennifer, au profit de l’Association RÉTINA.

Horaires Mairie :Vendredi 17 février 2012 (matin) :

Exceptionnellement les horaires d’ouvertures du vendredi 17 février 2012 au matin seront modifiés de la manière suivante :
Ouverture de 08 h 00 à 10 h 00 (au lieu de 10 h 00 à 12 h 00).