Conseil Municipal du 12 Juin 2009
MAIRIE DES TERRES DE CHAUX 25190 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JUIN 2009 SEANCE ORDINAIRE Ouverture de la séance à 20 H 30 Date de convocation : 09 juin 2009 Le Conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. →
Conseil Municipal du 24 Mars 2009
MAIRIE DES TERRES DE CHAUX 25190 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 mars 2009 SEANCE ORDINAIRE Ouverture de la séance à 20 H 00 Date de convocation : 16 mars 2009 Le Conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. Jean-Jacques VENDITTI, →
Conseil Municipal du 21 Février 2009
MAIRIE DES TERRES DE CHAUX 25190 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 février 2009 SEANCE ORDINAIRE Ouverture de la séance à 09 H 30 Date de convocation : 16 février 2009 Le Conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. Jean-Jacques VENDITTI, →
Conseil Municipal du 19 Décembre 2008
MAIRIE DES TERRES DE CHAUX 25190 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 décembre 2008 SEANCE ORDINAIRE Ouverture de la séance à 19h45 Date de convocation : 15/12/2008 Le Conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. Jean-Jacques VENDITTI, Maire. Etaient présents : Tous les membres du conseil, Madame →
Conseil Municipal du 12 Septembre 2008
MAIRIE DES TERRES DE CHAUX 25190 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2008 SEANCE ORDINAIRE Ouverture de la séance à 20 H 45 Date de convocation : 09/09/2008 Le Conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. Jean-Jacques VENDITTI, Maire. Etaient présents : →
Conseil Municipal du 27 Juin 2008
MAIRIE DE les terres de chaux 25190 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUIN 2008 SEANCE ORDINAIRE Ouverture de la séance à 20 H 30 Date de convocation : 20/06/2008 Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. Jean-Jacques VENDITTI, Maire. Etaient →
Conseil Municipal du 16 Mai 2008
MAIRIE DE les terres de chaux 25190 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MAI 2008 SEANCE ORDINAIRE Ouverture de la séance à 20 H 30 Date de convocation : 09/05/2008 Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. Jean-Jacques VENDITTI, Maire. Etaient →
Conseil Municipal du 4 Avril 2008
MAIRIE DE les terres de chaux 25190 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 AVRIL 2008 SEANCE ORDINAIRE Ouverture de la séance à 20 H 30 Date de convocation : 01/04/2008 Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. Jean-Jacques VENDITTI, Maire. Etaient →
Conseil Municipal du 21 Mars 2008
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL LE 21/03/2008 L'an deux mille huit, le vingt et un du mois de mars, à vingt heures, les membres du conseil municipal proclamés élus à la suite des récentes élections municipales des 9 et 16 mars 2008, se sont réunis dans la salle de la mairie sur la convocation qui leur a été adressée par →