Conseil municipal du 27 janvier 2012
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JANVIER 2012 SEANCE ORDINAIRE Date de convocation : 23 janvier 2012 Ouverture de Séance : 20 h 30 Le Conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques VENDITTI, Maire. Présents : Madame Marguerite ANTOINE, Messieurs →
Conseil municipal du 16 décembre 2011.
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2011 SEANCE ORDINAIRE Date de convocation : 09 décembre 2011 Ouverture de Séance : 20 h 30 Le Conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques VENDITTI, Maire. Présents : Mesdames Marguerite ANTOINE, Corinne GUILLERMIN, Messieurs Jean-Claude →
Conseil Municipal du 30 Septembre 2011
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 septembre 2011 SEANCE ORDINAIRE Date de convocation : 26 septembre 2011 Ouverture de Séance : 20 h 30 Le Conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques VENDITTI, Maire. Présents : Mesdames Marguerite ANTOINE, Corinne →
Conseil Municipal du 23 septembre 2011
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 septembre 2011 SEANCE ORDINAIRE Date de convocation : 19 septembre 2011 Ouverture de Séance : 20 h 30 Le Conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques VENDITTI, Maire. Présents : Mesdames Marguerite ANTOINE, Corinne →
Conseil Municipal du 1ier Juillet 2011
compte rendu de séance en pdf extrait du cahier de séance COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er juillet 2011 SEANCE ORDINAIRE Date de convocation : 27 juin 2011 Ouverture de Séance : 20 h 30 Le Conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence →
Conseil Municipal du 6 Mai 2011
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 mai 2011 SEANCE ORDINAIRE Date de convocation : 02 mai 2011 Ouverture de Séance : 20 h 30 Le Conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques VENDITTI, Maire. Présents : Tous les membres →
Conseil Municipal du 30 Avril 2011
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 avril 2011 SEANCE ORDINAIRE Date de convocation : 26 avril 2011 Ouverture de Séance : 16 h 30 Le Conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques VENDITTI, Maire. Présents : Tous les membres →
Conseil Municipal du 9 Mars 2011
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 mars 2011 SEANCE ORDINAIRE Date de convocation : 04 mars 2011 Ouverture de Séance : 20 h 00 Le Conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques VENDITTI, Maire. Présents : Tous les membres en exercice étaient →
Conseil Municipal du 17 Décembre 2010
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBRE 2010 SEANCE ORDINAIRE Ouverture de la séance à : 20 H 30 Date de convocation : 13 décembre 2010 Le Conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques VENDITTI, Maire. Présents : →
Conseil municipal du 29 Octobre 2010
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 octobre 2010 SEANCE ORDINAIRE Ouverture de la séance à : 20 H 45 Date de convocation : 22 octobre 2010 Le Conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. Jean-Jacques VENDITTI, Maire. Présents : Tous les membres en →
Conseil municipal du 13 Septembre 2010
MAIRIE DES TERRES DE CHAUX - 25 190 Séance du vendredi 17 septembre 2010 à 15 h 00 Date de convocation : 13 septembre 2010 Séance Ordinaire Le Maire : Monsieur Jean-Jacques VENDITTI Les Membres présents : Messieurs Christian BONVALOT et Pascal BONVALOT Membre absent(e)s excusé(e)s : Madame Marguerite ANTOINE et Monsieur Patrick BINET Entretien voirie communale : Ä La commission décide de faire passer une balayeuse sur les →
Conseil municipal du 13 Août 2010
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 août 2010 SEANCE ORDINAIRE Ouverture de la séance à : 20 H 40 Date de convocation : 09 août 2010 Le Conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. Jean-Jacques VENDITTI, Maire. Présents : Tous les membres en exercice →
Conseil municipal du 1ier Juillet 2010
MAIRIE DES TERRES DE CHAUX - 25 190 Séance du vendredi 01 juillet 2010 à 10 h 30 Date de convocation : 29 juin 2010 Séance Ordinaire Le Maire : Monsieur Jean-Jacques VENDITTI Les Membres présents : Madame Marguerite ANTOINE, Messieurs Christian BONVALOT et Pascal BONVALOT Membre absent excusé : Monsieur Patrick BINET Réfection voirie communale : Une demande de devis a été établie auprès de plusieurs entreprises, →
Conseil Municipal du 25 Juin 2010
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2010 SEANCE ORDINAIRE Ouverture de la séance à : 20 H 30 Date de convocation : 18 juin 2010 Le Conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. Jean-Jacques VENDITTI, Maire. Présents : Tous les membres en →
Conseil Municipal du 28 Mai 2010
Séance du vendredi 28 mai 2010 à 16 h 00 Date de convocation : 25 mai 2010 Séance Ordinaire Etaient présents : Le Maire : Monsieur Jean-Jacques VENDITTI Les Membres : Madame Marguerite ANTOINE, Messieurs Patrick BINET et Pascal BONVALOT 1- Choix du mobilier urbain : Monsieur le Maire rappelle aux membres de la Commission, l’implantation de mobilier urbain. La Commission décide de répartir du mobilier urbain de la façon →
Conseil Municipal du 16 Avril 2010
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 AVRIL 2010 SEANCE ORDINAIRE Ouverture de la séance à : 20 H 00 Date de convocation : 12 avril 2010 Le Conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. Jean-Jacques VENDITTI, Maire. Etaient présents : Tous les membres →
CCAS du 2 Avril 2010
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU C.C.A.S DU 02 AVRIL 2010 SEANCE ORDINAIRE Ouverture de la séance à 20 H 00 Date de convocation : 29 mars 2010 Les membres du c.c.a.s. légalement convoqués, se sont réunis en session ordinaire, en nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Jean-Jacques VENDITTI, Maire. Etaient présents : Tous →
Conseil Municipal du 2 Avril 2010
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 AVRIL 2010 SEANCE ORDINAIRE Ouverture de la séance à 20 H 30 Date de convocation : 29 mars 2010 Le Conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. Jean-Jacques VENDITTI, Maire. Etaient présents : Tous les membres →
Conseil Municipal du 5 Mars 2010
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 MARS 2010 SEANCE ORDINAIRE Ouverture de la séance à 20 H 30 Date de convocation : 01 mars 2010 Le Conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. Jean-Jacques VENDITTI, Maire. Etaient présents : Tous les membres →
Conseil Municipal du 30 décembre 2009
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 décembre 2009 SEANCE ORDINAIRE Ouverture de la séance à 20 H 30 Date de convocation : 26 décembre 2009 Le Conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. Jean-Jacques VENDITTI, Maire. Etaient présents : Tous →
Conseil Municipal du 20 Novembre 2009
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 novembre 2009 SEANCE ORDINAIRE Ouverture de la séance à 20 H 30 Date de convocation : 13 novembre 2009 Le Conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. Jean-Jacques VENDITTI, Maire. Etaient présents : →
Conseil Municipal du 4 Septembre 2009
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 septembre 2009 SEANCE ORDINAIRE Ouverture de la séance à 20 H 30 Date de convocation : 01 septembre 2009 Le Conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. Jean-Jacques VENDITTI, Maire. Etaient présents : Tous les membres →
Conseil Municipal du 30 Juillet 2009
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 juillet 2009 SEANCE ORDINAIRE Ouverture de la séance à 20 H 30 Date de convocation : 24 juillet 2009 Le Conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. Jean-Jacques VENDITTI, Maire. Etaient →
Conseil Municipal du 12 Juin 2009
MAIRIE DES TERRES DE CHAUX 25190 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JUIN 2009 SEANCE ORDINAIRE Ouverture de la séance à 20 H 30 Date de convocation : 09 juin 2009 Le Conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. →