située en Franche-Comté dans le département du Doubs

Archive for janvier 20th, 2012

Conseil municipal du 16 décembre 2011.

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2011 SEANCE ORDINAIRE Date de convocation : 09 décembre 2011    Ouverture de Séance : 20 h 30 Le Conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques VENDITTI, Maire. Présents : Mesdames Marguerite ANTOINE, Corinne GUILLERMIN, Messieurs Jean-Claude →