Conseil municipal du 27 janvier 2012
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JANVIER 2012 SEANCE ORDINAIRE Date de convocation : 23 janvier 2012 Ouverture de Séance : 20 h 30 Le Conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques VENDITTI, Maire. Présents : Madame Marguerite ANTOINE, Messieurs →
Dernier dimanche de chasse.
La saison de chasse se termine sous la neige. Le président Gaby Binet et Ghislaine SCALCO nous disent quelques mots sur l'ACCA.
Conseil municipal du 16 décembre 2011.
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2011 SEANCE ORDINAIRE Date de convocation : 09 décembre 2011 Ouverture de Séance : 20 h 30 Le Conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques VENDITTI, Maire. Présents : Mesdames Marguerite ANTOINE, Corinne GUILLERMIN, Messieurs Jean-Claude →
Aménagement foncier : 3 nouveaux documents en ligne.
Voici trois nouveaux documents relatifs à la rubrique « aménagement foncier » : Le procès verbal de la CCAF du 8 décembre 2011, Le nouveau plan du périmètre (après modifications proposées lors de la CCAF du 8 décembre 2011), Le Contrat d’objectifs pour un aménagement durable (COAD) adopté par la CCAF du 8 décembre. Vous trouverez l'ensemble du dossier d'enquête publique et les résultats →
Voeux pour 2012
Bilan 2011 et voeux pour 2012 de Jean Jacques Venditti, maire des Terres de Chaux.