située en Franche-Comté dans le département du Doubs

Archive for juin 26th, 2010

Conseil Municipal du 25 Juin 2010

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2010 SEANCE ORDINAIRE Ouverture de la séance à : 20 H 30                                                                                   Date de convocation : 18 juin 2010  Le Conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. Jean-Jacques VENDITTI, Maire.  Présents : Tous les membres en →