Conseil Municipal du 16 Avril 2010
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 AVRIL 2010 SEANCE ORDINAIRE Ouverture de la séance à : 20 H 00 Date de convocation : 12 avril 2010 Le Conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. Jean-Jacques VENDITTI, Maire. Etaient présents : Tous les membres →
Mairie Infos N°4-2010
13 avril 2010 MAIRIE INFOS N° 4 LES TERRES DE CHAUX Meublés de tourisme Pour ouvrir des meublés de tourisme il y a quelques dispositions à appliquer : ? Une déclaration des meublés de tourisme doit être adressée au maire, celle-ci fera l’objet d’un accusé de réception délivré par la mairie. ? Toute modification concernant un élément de la déclaration doit faire l’objet d’une nouvelle déclaration. →
CCAS du 2 Avril 2010
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU C.C.A.S DU 02 AVRIL 2010 SEANCE ORDINAIRE Ouverture de la séance à 20 H 00 Date de convocation : 29 mars 2010 Les membres du c.c.a.s. légalement convoqués, se sont réunis en session ordinaire, en nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Jean-Jacques VENDITTI, Maire. Etaient présents : Tous →
Conseil Municipal du 2 Avril 2010
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 AVRIL 2010 SEANCE ORDINAIRE Ouverture de la séance à 20 H 30 Date de convocation : 29 mars 2010 Le Conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. Jean-Jacques VENDITTI, Maire. Etaient présents : Tous les membres →