Conseil Municipal du 24 Mars 2009
MAIRIE DES TERRES DE CHAUX 25190 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 mars 2009 SEANCE ORDINAIRE Ouverture de la séance à 20 H 00 Date de convocation : 16 mars 2009 Le Conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. Jean-Jacques VENDITTI, →