située en Franche-Comté dans le département du Doubs

Archive for juin 27th, 2008

Conseil Municipal du 27 Juin 2008

MAIRIE DE les terres de chaux 25190 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUIN 2008  SEANCE   ORDINAIRE  Ouverture de la séance à 20 H 30 Date de convocation : 20/06/2008  Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. Jean-Jacques VENDITTI, Maire.  Etaient →